Au Nain Bleu, créateur de jouets depuis 1836

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1. Informations générales

Le site Internet www.aunainbleu.com est une boutique en ligne exploitée par la société Au Nain Bleu licenciée de la marque familiale Au Nain Bleu Paris. La société Au Nain Bleu est une société française inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 492 877 243.

Pour vous aider, vous pouvez contacter notre service client au  (+33) (0)1 42 65 20 00 du lundi au samedi de 10H30 à 18H30.

Toute commande validée au sein de la boutique en ligne aunainbleu.com implique l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite, dans la mesure où le consommateur commande en ligne les produits qui y sont présentés.

Les conditions générales de ventes étant susceptibles d'être modifiées par la société Au Nain Bleu, le consommateur reconnait que les seules conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur sur le site lors de la validation de la commande par le consommateur.

Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande par le consommateur. Ces conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction de leurs garanties.

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente tel que "droit de rétractation" et "rupture de stock". Le "double clic" associé à la procédure d'authentification, de non répudiation et de protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Au Nain Bleu, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'ensemble des bons de commande et des factures est archivé sur des supports informatiques fiables et durables. Le cas échéant il pourra être juridiquement produit à titre de preuve.

2. Les produits

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société Au Nain Bleu ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits, ou en cas de modification de ces dites caractéristiques par les fournisseurs et/ou fabricants.

Les délais de disponibilité sont mentionnés sur les fiches mises en ligne sur le site aunainbleu.com. Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par les fournisseurs et/ou fabricants, l'indisponibilité définitive ou le report éventuel de ces dates ne saurait engager la responsabilité de aunainbleu.com, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le consommateur.

Au Nain Bleu conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

3. La commande

Lors du passage d'une commande, l’internaute doit vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous transmettez, en particulier l'exactitude de l'adresse de livraison. Il est important d'être le plus précis quant à la saisie de ces informations qui vous évitera des délais particuliers de traitement de votre commande.

Nous ne serions tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences dans le retard du traitement ou des erreurs de livraison. Les frais réels engagés pour la réexpédition de la commande vous seront facturés. De la même manière, en cas d'une demande d'annulation de votre commande suite à une erreur d'adresse ou lors d'une saisie d'adresse incomplète (code porte manquant ou adresse partielle), les frais de ports réels seront déduits de votre remboursement.

La société Au Nain Bleu ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation, de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait des fournisseurs et/ou des fabricants, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité de modifier ou d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes encaissées (intervenant dans les 15 jours au plus tard suivant la date d'annulation de la commande), soit le cas échéant, un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalents, en accord avec la société Au Nain Bleu.
En cas d'impossibilité d'échange, la société Au Nain Bleu se réserve le droit d'annuler la commande du consommateur et de lui rembourser les sommes encaissées.

4. Le règlement de la commande

Les commandes passées sur le site aunainbleu.com seront réglées par carte bancaire, via le site sécurisé de la Banque Populaire.

5. L'expédition et la réception

5.1. L'Expédition

Votre commande est expédiée à l'adresse de livraison renseignée lors du remplissage de votre commande et à défaut à l'adresse de facturation saisie lors de votre inscription. Les colis seront expédiés par LA POSTE.

Les délais de livraison sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande. L'état du stock est présenté en temps réel sur le site aunainbleu.com. La commande est expédiée lorsque l'ensemble des produits la composant sont en stock. L'envoi d'une commande en plusieurs fois est possible sur simple demande. Des frais de ports complémentaires seront facturés le cas échéant.

5.2 La Réception

Lors de la réception de votre commande, vous devez impérativement vérifier l'état de l'emballage reçu. Toute détérioration, même partielle du colis doit être signalée au transporteur ou au postier. En présence d'un défaut apparent nous vous invitons à le mentionner sur le bon de livraison. A défaut, aucune réclamation ne pourra être faîte, ni auprès du transporteur, ni auprès de nos services.

Si vous rencontrez un problème à la réception, vous devez conserver le colis dans l'état que vous l'avez reçu et nous le signaler dans un délai maximum de 48h. Les modalités de retour de la marchandise sont décrites à l'article 6.

6. Traitement des retours

Avant tout retour de marchandise, quel qu'il soit, vous devez contacter notre service client au (+33) (0)1 42 65 20 00.

Lors d'un retour de marchandise, nous vous invitons à sur-emballer le colis d'origine, même dans le cas d'un retour de colis en raison d'une détérioration durant le transport.

S'il s'agit d'une demande de retour pour cause d'une détérioration du colis durant l'envoi de votre commande, votre requête sera acceptée uniquement dans le cas où vous l'avez signalée lors de la réception au transporteur.

S'il s'agit d'une erreur lors de l'expédition ou du traitement de votre commande, les frais de retour sont pris à notre charge. Il vous suffit de contacter notre service clientèle qui se chargera de vous envoyer l'étiquette Coliposte à coller sur votre colis de retour.

Si vous souhaitez nous retourner la marchandise en usant de votre droit de rétractation, les produits retournés doivent être expédiés en parfait état, propre à la revente et dans leur emballage d'origine. Si ces conditions ne sont pas respectés, la marchandise vous sera ré-expédiée. Le remboursement ou l'échange supposent que le ou les produits retournés ne soit pas abîmé.

7. Droit de rétractation

Régi par les articles L121-20 et suivants du code de la consommation, quelles que soient vos raisons, sur aunainbleu.com vous disposez d'un délai de 14 jours francs pour changer d'avis, à compter de la date de réception de votre colis, pour retourner les produits qui ne vous conviendraient pas, les frais de retour restant à votre charge. Avant tout retour de marchandise, quel qu'il soit, vous devez contacter notre service client au (+33) (0)1 42 65 20 00.

Lors d'un retour de marchandise, nous vous invitons à sur-emballer le colis d'origine, même dans le cas d'un retour de colis en raison d'une détérioration durant le transport.

Les produits retournés doivent être expédiés en parfait état, propre à la revente et dans leur emballage d'origine sous scellé. Si ces conditions ne sont pas respectés, la marchandise vous sera ré-expédiée. Le remboursement ou l'échange supposent que le ou les produits retournés ne soit pas abimé.

8. Détaxe et Exportation

Les prix affichés sur le site aunainbleu.com s'entendent toutes taxes comprises (TTC). Les résidents de l'Union Européenne ne peuvent bénéficier d'aucune exonération de la TVA française.

Si vous êtes une société non française de l'Union Européenne assujettie à la TVA, vous devez nous faire une demande écrite indiquant clairement le libellé de votre société et le n° Intracommunautaire. Le cas échéant, nous vous enverrons une facture établie au nom de votre société H.T. accompagné du remboursement de la TVA.

Si vous êtes résidents hors Union Européenne et DOM/TOM, l'exonération de la TVA est acquise de plein droit et automatique. Il vous suffira de contacter notre service clients au (+33) (0)1 42 65 20 00 afin de vous créditer le montant de la détaxe.

Septembre 2015

 

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